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Marques déposées par SEBAN Norbert
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INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA
SEBAN Norbert

Numéro de dépôt :
1316384
Date de dépôt :
19/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1994
INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA de SEBAN Norbert

Présentation de la marque INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA

Déposée le 19 novembre 1984 par SEBAN Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEBAN Norbert domicilié(e) 23, rue du Bât d'Argent, 69001 LYON - - France.

La marque INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFORMATIQUE BUREAUTIQUE APPLIQUEE IBA est expirée depuis le 19 novembre 1994.

SEBAN Norbert a également déposé les autres marques suivantes : IBA


SEBAN Norbert - 23, rue du Bât d'Argent, 69001 LYON - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, éléctriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareil automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.